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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES FERROVIAIRES
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PRORAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRORAIL
SOCIETE D'ETUDES FERROVIAIRES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1348980
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1996

Présentation de la marque PRORAIL

Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES FERROVIAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES FERROVIAIRES domicilié(e) 320, bureaux de la Colline, 92213 SAINT-CLOUD CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque PRORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRORAIL est expirée depuis le 2 avril 1996.

SOCIETE D'ETUDES FERROVIAIRES a également déposé les autres marques suivantes : STEDEF , ECOBLOC , PRORAIL , PROMETRO , OPTIMAT , STEDEF , ROBOTRA


SOCIETE D'ETUDES FERROVIAIRES (société anonyme) - 320, bureaux de la Colline, 92213 SAINT-CLOUD CEDEX. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Traverses, attaches métalliques, attaches en matières synthétiques, boulonnerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.